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Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : 14 juin 2026

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site kbrand.cc (ci-après « le Site »), édité par KBrand LLC.

Toute utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.

2. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du Site (textes, articles, guides, images, graphismes, logos, mises en page, etc.) est la propriété exclusive de KBrand LLC ou de ses concédants de licence et est protégé par le droit d'auteur et les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation, même partielle, de tout ou partie des éléments du Site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de KBrand LLC, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

3. Obligations de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à :

  • Utiliser le Site de manière conforme aux lois et règlements en vigueur
  • Ne pas porter atteinte à l'ordre public, aux bonnes mœurs ou aux droits de tiers
  • Ne pas tenter de porter atteinte au bon fonctionnement du Site
  • Ne pas collecter ou extraire des données du Site par des moyens automatisés sans autorisation
  • Ne pas utiliser le Site à des fins commerciales non autorisées

4. Limitation de responsabilité

KBrand LLC s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le Site. Toutefois, KBrand LLC ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence des informations diffusées.

KBrand LLC ne saurait être tenue responsable :

  • Des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site ou de l'utilisation des informations qui y sont publiées
  • Des interruptions temporaires du Site pour maintenance ou raisons techniques
  • Des liens hypertextes pointant vers des sites tiers, dont KBrand LLC ne contrôle ni le contenu ni les pratiques en matière de protection des données

Les contenus publiés sur le Site sont fournis à titre informatif et ne constituent en aucun cas un conseil professionnel. L'utilisateur reste seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations du Site.

5. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Toute question relative à l'interprétation ou l'exécution des présentes sera soumise au droit français.

6. Juridiction compétente

En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU, les tribunaux français compétents seront seuls compétents pour connaître du différend.

7. Modifications

KBrand LLC se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le Site. L'utilisation continue du Site après la publication des modifications vaut acceptation des nouvelles conditions.

Il est recommandé à l'utilisateur de consulter régulièrement les présentes CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

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